Accueil > Mentions légales
Mentions legales

Editeur

Directeur de la publication : Pierre Mongin
Propriétaire: Régie Autonome des transports Parisiens (RATP)
Etablissement Public à caractère industriel et commercial
54 quai de la Rapée
75599 Paris Cedex 12
Tél: 01 58 78 20 20
Inscrite au Registre du Commerce et des Services de Paris sous le n° B 775 663 438
N° d'Identification de TVA: FR 96 775 663 438

Prestataire d’hébergement

Site hébergé par la RATP

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Droit d'accès et de rectification

Les données à caractère personnel vous concernant font l'objet d'un traitement automatisé. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par courrier à :

RATP
Joëlle Assimon, responsable communication
13 rue Jules Vallès
75011 Paris

Propriété intellectuelle

L'intégralité du site www.t2aparis.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site www.t2aparis.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la RATP.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La RATP se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire :
- le nom "RATP" et/ou son logo
- la marque
seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de la RATP.

Responsabilité de la RATP

Les informations communiquées sur le site www.t2aparis.fr sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la RATP. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La RATP se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site www.t2aparis.fr.

La responsabilité de la RATP ne saurait être engagée pour :
les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site www.t2aparis.fr. et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site www.t2aparis.fr, les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site www.t2aparis.fr ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site www.t2aparis.fr, l'impossibilité d'accéder au site www.t2aparis.fr. et/ou à l'un des sites Internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.t2aparis.fr..

Utilisateurs

L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à la RATP, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site www.t2aparis.fr. lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit la RATP des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.
L'utilisateur du site www.t2aparis.fr renonce à exercer tout recours contre la RATP dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site www.t2aparis.fr.

Droits d’auteur - copyrights

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication du projet tramway T2. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse des Maîtres d'ouvrage que sont le Réseau ferré de France, la Mairie de Paris et la RATP.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
- la gratuité de la diffusion
- le respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- la citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple :
« Ce document provient du site internet du tramway T2 www.t2aparis.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
L’adresse du site internet www.t2paris.fr doit impérativement figurer dans la référence.

Crédits photos

Ratp

Comité Editorial

Réseau Ferré de France

Ville de Paris
Alexandra Dutriez, chargée de mission "Communication Tramway"
Direction Générale de l'Information et de la Communication
4 rue Lobau, 75004 Paris
Site web : www.paris.fr

RATP
Joëlle Assimon, responsable communication
13 rue Jules Vallès
75011 Paris
Site web : www.ratp.fr

Plan créatif - Bees'net
10 rue Mercoeur
75011 Paris
Sites web : www.plancreatif.fr - www.beesnet.fr

Conception - réalisation

Plan créatif - Bees'net
10 rue Mercoeur
75011 Paris
Sites web : www.plancreatif.fr - www.beesnet.fr